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STATUTS  DE  L’ASSOCIATION  H-D C   BRENNUS

 

Préambule

 

L’Association dite « H-D C  BRENNUS » a pour objet de permettre de réunir des personnes partageant une même passion, promouvoir des activités et établir des relations amicales entre les motocyclistes roulant en Harley-Davidson, donner ainsi à travers les manifestations une image positive des possesseurs de motocyclettes de cette même marque, ou marques américaines similaires telles que Buell, S/S, Rev Tech.

Elle est une organisation à vocation non lucrative, amicale, attachée à faire partager une passion pour la moto, développer une entre-aide entre amis, à encourager ses membres à participer aux événements motocyclistes organisés par le Moto Club ou d’autres Moto Clubs à vocation similaire.

L’Association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère  politique ou confessionnel.

 

Article 1 : Titre

Il est fondé entre les adhérents au présent statut, une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre   «  H-D C   BRENNUS »

 

Article 2 : Siège social 

Le siège social est fixé à l’adresse suivante : 25, rue Louis Plessy  89510  Véron.

Il pourra être transféré par simple décision d’administration, la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

 

Article 3 : Ressources

La trésorerie de l’Association est alimentée par les cotisations des adhérents, les éventuelles subventions, apports, sponsors, dons et manifestations diverses.

 

Article 4 : composition des membres adhérents de l’association

        Les membres dirigeants et administrateurs de l’association « H-D C   BRENNUS » se composent de membres adhérents titulaires possédant une motocyclette de la marque Harley-Davidson ou similaire (Buell, S/S, Rev Tech)

        Les membres adhérents titulaires possédant une motocyclette Harley-Davidson  ou similaire (Buell, S/S, Rev Tech).

        Les membres d’honneur et honoraires ayant ou n’ayant pas de motocyclettes.

 

Le titre de membre d’honneur ou honoraire est décerné par le bureau aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association, tel que le partenariat, le sponsoring. Il confère le droit de faire partie de l’Assemblée Générale. Les membres  d’honneur ou honoraires n’ont pas le droit de vote.

 

Article 5 : Réunion du bureau dirigeant

Le bureau dirigeant se réunit mensuellement, les mois de juillet et août étant facultatifs  ou  sur la demande du quart des membres d’administration. Toutes les décisions décrites  dans le présent règlement intérieur, ne sont valides qu’après vote et approbation à la majorité  absolue, par les membres du bureau dirigeant.

 

Article 6 : Conseil d’administration

L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration, élu pour 1 an par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le bureau dirigeant est composé de :

Un président :

Un vice-président :

Un secrétaire :

Un trésorier :

Deux administrateurs élus complètent le bureau pour former un conseil d'administration  d'un total de 6 personnes :

Premier membre administrateur :

Second membre administrateur :

 

Article 7 : Adhésion

L’adhésion des membres est valable pour une période d’un an. Elle permet à l’adhérent de participer aux manifestations organisées par l’association.

L’adhésion est formulée par le demandeur au siège de l’Association et fait l’objet de l’approbation unanime du bureau de l’association, lequel en cas de refus, n’a pas à faire connaitre le motif de sa décision.  

Toute personne désirant devenir membre de l’Association devra être parrainée  par l’un  des membres de l’Association (à défaut, un membre titulaire ayant plus d’un an d’adhésion) et être possesseur d’une moto de marque Harley-Davidson ou similaire (Buell, S /S, Rev Tech).

 

Article 8 : Cotisation

Une cotisation est due par les membres de l’Association. Son montant est fixé avant le 31 décembre, pour l’année à venir, lors d’une réunion du bureau, après approbation à la majorité absolue et vote des membres du bureau dirigeant. Les membres titulaires payent une  cotisation annuelle en début d’année pour une durée de 12 mois de janvier à décembre.  Pour la 1ére année la cotisation est fixée à 30 € de la date d’ouverture officielle du club au 31 décembre 2013. Les membres d’honneur et membres honoraires ne sont pas tenus de payer une cotisation annuelle.

* La cotisation est due intégralement pour tous les nouveaux adhérents du 1er Janvier  au 30 Septembre de l'année en court, au-delà ils seront considérés comme invités jusqu'au 31 Décembre de cette même année

Le montant de la cotisation actuelle peut être modifié par le conseil d’administration, ratifié par l’assemblée générale. Il n’y a pas de droit d’entrée pour les « invités ».

* indexé le 27 octobre 2013.

 

Article 9 : Port des Couleurs

Afin d’identifier avec précision l’Association, les membres devront porter les Couleurs  du  club à l’occasion des manifestations organisées par le club.

Cette identification démontre notre volonté à former un groupe homogène et respectueux  des autres. Ses  couleurs doivent être un signe de respect, de solidarité et d’amitié, tout membre pourra s’il le désire porter les Couleurs et ses insignes en dehors des manifestations  organisées par le club. 

*  le port des couleurs par une barrettes H-D C Brennus ainsi que le nom ou sur nom de l'adhérent (au minimum) sur le devant de la jaquette (ou autres supports), est obligatoire  lors  de chaque manifestations organisées par le club, le non port de la jaquette volontaire est considéré comme la renonciation à l'appartenance au H-D C Brennus et entraine  donc  la résiliation automatique de l'adhérent sans aucun remboursement de la cotisation en court, cette résiliation est décidé lors d'une réunion extraordinaire des membres  du  conseil réuni

Les Couleurs seront vendues à l’adhérent au tarif correspondant au montant du prix de revient de la fabrication du logo. En cas de perte ou de destruction des insignes de l’association, leur remplacement est à la charge de l’adhérent.

Le port des Couleurs est interdit dans la mesure où l’on n’est plus membre de l’association. Les membres d’honneur et membres honoraires ainsi que les passagers, ont la possibilité  de  porter un logo (autre que les couleurs) du club, pour éventuellement s’identifier  et  ainsi soutenir l’association.

* indexé le 27 octobre 2013

 

Article 10 : Invitation

Tout motocycliste (et un éventuel passager) a la possibilité de participer à une manifestation organisée par le club, quels que soient la marque et le type de la moto, il est considéré comme invité et à ce titre exempt du paiement de la cotisation annuelle.

 

Article 11 : règlement intérieur, Sécurité et Responsabilité

Tout membre, à l’occasion de manifestations organisées par le club, ou à chaque fois  qu’il porte en public les insignes du club, devra se conformer aux termes du présent règlement intérieur, aux règles de sécurité, à la législation Française et Européenne, aux lois du pays d’accueil. Le membre engage sa responsabilité civile et pénale.  

Il devra respecter les règles de conduite en cortège qui lui auront été indiquées lors de sa première participation.

Lors des sorties, ou lors de nos déplacements personnels, mais avec les Couleurs du Club, il est impératif de respecter le code de la route, afin de faire valoir notre éthique.

L’association « H-D C  BRENNUS » ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de manquement. De même que le bureau directeur procédera à la radiation du membre  incriminé.

 

Article 12 : Démission et radiation

Tout membre adhérent titulaire, est réputé ne plus faire partie de l’Association de plein droit et sans recours possible si, à la fin de l’exercice il n’a pas après la demande qui  lui a été formulée, renouvelé sa cotisation à l’association « H-D C  BRENNUS »

Tout membre à tout moment peut faire l’objet d’une radiation ou d’une suspension sans pouvoir prétendre au remboursement de sa cotisation, si sa conduite est jugée  inacceptable  par le Bureau Directeur ou s’il ne se conforme pas aux termes de l’article 11 du présent règlement. Cette mesure sera notifiée par courrier à l’intéressé.

Tout membre qui changerait de motocyclette (respectant les Articles 4 et 7) ne perd pas  sa qualité d’adhérent pour l’année en cours. Vu le but de l’Association (Article 2 des statuts),  le Bureau Directeur peut décider de ne pas renouveler son adhésion. Il sera soumis aux dispositions du paragraphe suivant.

Tout membre démissionnaire ou radié ne pourra plus porter les Couleurs de l’association. Celles-ci pourront être reprises par le club en accord avec l’adhérent démissionnaire ou radié. Une mesure de rachat pourra être évoquée suivant l’état des Couleurs, cette  décision  sera prise par le Bureau Directeur de l’association.

 

Article 13 : Assemblée Générale

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres adhérents titulaires.

Il n’y a pas de vote par correspondance. L’Assemblée Générale Ordinaire se tient avant le 30 novembre de l’année en cours qui suit l’exercice de gestion écoulé.

Le lieu et la date seront indiqués sur la convocation, qui sera envoyée à chaque adhérent titulaire, l’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau directeur, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet  le  bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Ne sont traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Lors de l’Assemblée Générale, nous procéderons au vote à main levée, au remplacement des membres sortants du Bureau Directeur. Les membres sortants sont rééligibles. Les élections ainsi que les votes sont réservés uniquement aux membres adhérents  de  l’année en cours à main levée et à la majorité.

 

Article 14 : Partenariat associatif

Un partenariat associatif peut être constitué entre « H-D C  BRENNUS » et une autre association. Ce partenariat n’intervient en rien dans l’administration et la gestion des  clubs concernés.

Il a pour unique objet la participation ou l’aide de l’un des clubs concernés à une manifestation organisée par l’autre club. Tout partenariat associatif doit faire l’objet de l’approbation à la majorité du Conseil d’Administration.

 

Article 15 : Activités

Lors de certaines activités ou manifestations organisées par l’association, l’aide bénévole des membres titulaires peut être sollicitée par les dirigeants de l’association.

Toutes propositions d’idées ou de projets divers soumis au Bureau Directeur par un membre, ayant pour but d’améliorer ou de promouvoir les activités, les manifestations ou la bonne marche de l’association, feront l’objet d’une étude et d’une délibération  du Conseil d’Administration.

 

 

 

Article 16 : Dissolution de l’Association

La dissolution de l’Association ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet. Les membres du bureau dirigeant  désignent un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens et les fonds  de l’association dont elle déterminera les pouvoirs.

 

Article 17 : Formalités

Le Président, au nom du Conseil d’Administration, est chargé de remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrite par la législation en vigueur.

 

Article 18 : Information

Ce règlement est remis à chaque adhérent au moment de son inscription au « H-D C  BRENNUS »

 

 

 

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